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Éditeur

La plateforme et le site Sanovya sont édités par SANOVYA TECHNOLOGIES (SANOVYA TECH), société par actions simplifiée (SAS) au capital de 20 000 €.

Siège social : 5479 Rue d’Alençon, 61140 Rives d’Andaine, France.

Immatriculation : RCS Alençon 130 268 378 (SIRET 130 268 378 00010, EUID FR6101.130268378).

Numéro de TVA intracommunautaire : FR03130268378.

Directrice de la publication : Anissa Benmerzoug, Présidente.

Contact

Courriel : contact@sanovyapilot360.com.

Pour toute question relative au traitement de vos données, consultez notre notice Confidentialité & RGPD.

Hébergement

La plateforme et le site sont hébergés par Amazon Web Services EMEA SARL, 38 avenue John F. Kennedy, L-1855 Luxembourg, dans sa région Europe (Paris).

L’infrastructure applicative et de base de données est opérée au sein de l’Union européenne (région de Paris), sauf indication écrite contraire communiquée au client.

Propriété intellectuelle

La plateforme, son code source, son design, ses marques, ses logos et ses contenus sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et demeurent la propriété exclusive de l’éditeur, à l’exception des composants tiers utilisés sous leurs licences respectives.

Aucun élément de la plateforme ne peut être reproduit, adapté ou redistribué sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur.

Responsabilité

L’éditeur s’efforce de maintenir les informations de ce site exactes et à jour, sans garantir qu’elles soient exemptes d’erreur ou d’omission.

Les conditions régissant l’utilisation de la plateforme Sanovya elle-même sont définies dans le contrat de service conclu avec chaque client.